Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Just-en-Brie (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Just-en-Brie (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Saint-Just-en-Brie (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série GG - Cultes ; instruction publique ; assistance publique

Période : 1615 - 1979

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
1750-1769

Cote : 5MI4856

Période : 1750 - 1769

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
1 D Conseil Municipal

Période : 1615 - 1979

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
1875-1908

Cote : 1MI3294

Période : 1875 - 1908

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
1908-1954

Cote : 1MI3295

Période : 1908 - 1954

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
Registres d'enregistrement du courrier au départ.

Cote : 264EDT2D3

Période : 1947 - 1965

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
An II-an XI [22/09/1793-23/09/1803]

Cote : 5MI4859

Période : 1793 - 1803

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
An II-an VII [22/09/1793-22/09/1799]

Cote : 5MI4860

Période : 1793 - 1799

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
Tables décennales

Période : 1793 - 1872

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie
Extraits et table des actes, publications, certificats, déclarations, extraits des services des hôpitaux militaires, correspondance.

Cote : 264EDT/E1

Période : 1736 - 1946

Fonds : Commune de Saint-Just-en-Brie

Saint-Just-en-Brie (Seine-et-Marne, France)

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