Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne, France)

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Savigny-le-Temple (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Savigny-le-Temple (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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M. Lacorne, café-restaurant. - Installation d'un dépôt de gaz propane.

Cote : PF177/1

Période : 1974 - 1974

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société d'Exploitation de la Société les Alliages Moulés (SESAM). - Dépôt de gaz combustibles destiné à alimenter des fours ...

Cote : SC33271/1

Période : 1971 - 1971

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Remy. - Atelier de mécanique générale et de précision, relocalisation.

Cote : 2875W302/3

Période : 1979 - 1979

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Hueck France. - Installation de locaux administratifs et d'un entrepôt pour le stockage de profilés en aluminium, ...

Cote : 2875W337/8

Période : 1980 - 1980

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
CGEA (Compagnie Générale d'Entreprises Automobiles), SEITEG (Société d'Études et d'Installations de Tuyauteries et d'Équipem...

Cote : 2875W370/12

Période : 1981 - 1981

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Scap Sud. - Installation de distribution de gazole, plans.

Cote : 2875W467/5

Période : 1984 - 1984

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Astier. - Atelier de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur, plans.

Cote : 2875W467/6

Période : 1984 - 1984

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Savigny-le-Temple

Période : 1979 - 1996

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
Savigny-le-Temple.

Cote : 8E518

Période : 1834 - 1860

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 6E468/1

Période : 1737 - 1772

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)

Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne, France)

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