Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel (Villegusien-le-Lac, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Michel (Grand Est, Haute-Marne)

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Impôts pour les inondations de l'Ouche

Cote : 43 F 193

Période : 1628 - 1630

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
État des biens astreints au curage de la rivière de Mornay, procès entre les habitants et Jean Baillet seigneur d'Échigey

Cote : 43 F 194

Période : 1652 - 1691

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Procès pour curage des rivières entre Antoine Billard et le seigneur d'Aiserey

Cote : 43 F 179

Période : 1727 - 1727

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Noms commençant par B (7 dossiers), C (4 dossiers), D (2 dossiers), F (2 dossiers), K (1 dossier), M (1 dossier), S (1 dossier).

Cote : 505 W 538

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par B (3 dossiers), C (2 dossiers), F (3 dossiers), G (11 dossiers), V (1 dossier).

Cote : 505 W 542

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Charmoilles (Haute-Marne). - Fragment de manuel, déclaration du produit de la tonte des moutons, notes sur la garde Nationale

Cote : 43 F 13

Période : 1501 - 1813

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Saint-Sauveur (Prieuré de) (Côte-d'Or.), Tronchoy, Vesaignes-sur-Mame, Vesore (La), commune de Saint-Michel (?).

Cote : G 80

Période : 1236 - 1675

Fonds : Evêché de Langres
État des fiefs du bailliage de Langres, dressé pour la levée du reste de l'arrière-ban convoqué aux mois d'août et de septembre de l'année p...

Cote : G 85

Période : 1401 - 1675

Fonds : Evêché de Langres
Arrêt du parlement de Paris rapportant et homologant un accord passé entre l'évêque et les représentants du chapitre de Langres.

Cote : G 90

Période : 1526 - 1526

Fonds : Evêché de Langres
Baux, taille et amodiations.

Cote : G 91

Période : 1535 - 1601

Fonds : Evêché de Langres

Saint-Michel (Villegusien-le-Lac, Haute-Marne, France)

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