Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelnau-de-Lévis (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Castelnau-de-Lévis (Occitanie, Tarn) - commune
Castelnau-de-Lévis (Occitanie,Tarn) - lieu habité

1 768 contenus liés

Castelnau-de-Lévis (Tarn) - Château (ruines).

Cote : F/2013/10/24-5

Fonds : Travaux sur les édifices du Tarn par Patrice Calvel (1945-), architecte en chef des Monuments historiques
Castelnau-de-Lévis : vestiges du château fort.

Cote : 93 FI 1837 - 1840

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Guy Jungblut (93 Fi)
Le Tarn. 986. Castelnau-de-Lévis : porte et tour du vieux château / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouch...

Cote : 26 FI 81 843

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
RD 630 : déviation des Cauquillous.

Cote : 76 FI 504

Période : 1996 - 1996

Fonds : Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
Registre des audiences de la justice ordinaire de Castelnau-de-Lévis, au nom de messire de Péguérolles, président d'honneur au parlement de ...

Cote : B 888

Période : 1788 - 1790

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Procédures criminelles

Cote : B 890

Période : 1723 - 1789

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Plumitif des audiences de la justice ordinaire de Castelnau-de-Lévis

Cote : B 885

Période : 1769 - 1775

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
1931

Cote : 6 M 34

Période : 1931 - 1931

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Castelnau-de-Lévis.

Cote : 9 M 3/24

Période : 1901 - 1914

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Pièces diverses

Cote : 63 EDT AA 3

Période : 1234 - 1789

Fonds : Commune : Castelnau-de-Lévis (1234-1946) 63 EDT (376 articles)

Castelnau-de-Lévis (Tarn, France)

1 768 contenus liés

Liens

1 768 contenus liés