Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marmagne (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Marmagne (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Marmagne (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Marmagne.

Cote : O 1217 - 1220

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Electrification. Biens. Construction d'un pont sur la rivière du Mesvrin. Lotissement Baud. Voirie.

Cote : O 1220

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Cray, construction entre la RD 3 et le pont de Command sur 1862m (1835-1837). Construction de Cray à Mary entre le pont de Command et la RD ...

Cote : 2 S 106

Période : 1833 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Marmagne, rectification depuis l'aqueduc du Pendu sur 3963 m (1844-1851). Projet général de rectification de la route entre le pont du Mesvr...

Cote : 2 S 107

Période : 1816 - 1941

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Gestion du domaine public, plaintes, pétitions et indemnités aux riverains (1808, 1836-1936) ; création de servitudes de visibilité à Marmag...

Cote : 2 S 111

Période : 1808 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Ouvrages d'art, réparations de diverses installations (1811) ; reconstruction de douze petits aqueducs entre Chagny et Saint-Léger-sur-Dheun...

Cote : 2 S 153

Période : 1811 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Salornay-sur-Guye, construction et réparations du pont sur la Gaude (1819-1826). Sigy-le-Châtel, pont du gué de Passy, construction et racco...

Cote : 2 S 409

Période : 1819 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Plan d'alignement des traverses de Demigny (1874-1876), Chaudenay (1873-1885), Chagny (1849-1888), Remigny (1818-1887), Saint-Gilles (1818-1...

Cote : 2 S 450

Période : 1818 - 1896

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Marmagne.

Cote : 1487 W 651 - 654

Période : 1952 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1974-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1960).

Cote : 1487 W 651

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)

Marmagne (Saône-et-Loire, France)

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