Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léman (France ; département ; 1798-1813)

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« Séance du 11 Ventôse an 9e » (2 mars 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Plan des abords du pont d'Étrambières, situé sur la rivière d'Arve, sur la route de Genève à La Roche.

Cote : Pièce 145

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
AMOUDRUZ, Claude François

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
CROTTET, François Marie

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; D'HUMILLY DE DECHEVILLY, Gaspard François Justin BOUVIER, Jeanne Baptiste (épouse D'HUMILLY DE DECHEVILLY)

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DECORNILLON, Joseph Marie Isidore

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DEFFORGES, Joseph François

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; ; ; ; ; DELOCHE, Jean Baptiste DELOCHE, Auguste DELOCHE, César Hyacinthe DELOCHE, Jeanne Baptiste Julie DEBORINGE, Susane Fra...

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
OCTENIER, Alexandre François

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
RUPHY, François Gaspard

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
SARRAZIN

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; ; ; GOIBET, Benoite (veuve LAFLÉCHÈRE VERRIER) LAFLÉCHÈRE VERRIER, Jeanne LAFLÉCHÈRE VERRIER, Françoise LAFLÉCHÈRE VERRIER, Claude M...

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
LAFOREST, Louis

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
MICHAUD, Jean Joseph

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
[Plan de l'hôpital général de Genève].

Cote : Pièce 64

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Concession des mines de Servos.

Cote : Pièce 6

Période : 1799 - 1812

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
BIORD, Prosper

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
CHILLAZ, François

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; CUSIN, Joseph CUSIN, Jean

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
GROBEL, Jean François

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
MONTGENIS, Claude Marie

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
TISSOT, Balthazarde

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BAUDRY, Joseph Marie

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BERNAZ, Joseph

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; ; BIORD, Jean Louis ROGET-CHOLEX, Gaspard Jérôme GERBAIX, Janus

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BIORD, Jean Joseph

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DECORNILLON, Joseph Antoine

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DESPREZ-CRASSIER, Jean Étienne Philibert

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
KENEL, Barthélémy

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
PACCARD, Marie Hélène (épouse AMONDRIOT)

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Séance du 21 Prairial an 8ème (10 juin 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Séance du 1er jour complémentaire an 8 (18 septembre 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 3 Messidor an 9 » (22 juin 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 23 Ventôse an 10e (14 mars 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 13 Prairial an 10 (2 juin 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 7 Fructidor an X (25 août 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Carte de Domo d'Ossola à Milan, sur laquelle on a tracé deux projets de route pour faire suite à celle du Simplon, le premier, lavé en rouge...

Cote : AF/IV/1708

Période : 1799 - 1803

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Projet d'un pont à construire sur la rivière d'Arve à Étrambière sur la route de Genève à La Roche.

Cote : Pièce 146

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
« Séance du 2 floréal an 11e (22 avril 1803). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Plan géométrique d'une partie de la rivière d'Arve dans lequel est représenté le canal que messieurs Audre, Blanchenay, Monnois et Vaucher-F...

Cote : Plaquette 2750

Période : 1799 - 1809

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan topographique de la concession des mines de fer demandée par F.F. Albanis Beaumont, permissionnaire.

Cote : Pièce 69

Période : 1799 - 1809

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan topographique de la concession des mines de houilles d'Arache, département du Léman, demandée par F.F. Albanis Beaumont.

Cote : Pièce 73

Période : 1799 - 1809

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
BOURGEOIS, Charles Joseph Hippolyte

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BUTTET, Jean François Marie

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DECHAINAY [DECHESNEY], Raymond

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DUCROS, François Gabriel

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; DUPERIER, Jacques François RIVOLLAT, Marie Placide Polixène (épouse DUPERIER)

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
GERDIL, Bernard

Cote : F/7/5197/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
GONTARD, Joseph Marie

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
GUILLET MONTHOUX, Marie Jean Antoine Joseph François

Cote : F/7/5197/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Léman (France ; département ; 1798-1813)

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