Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Léger-sur-Sarthe (Orne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Léger-sur-Sarthe (Normandie, Orne) - commune
Saint-Léger-sur-Sarthe (Normandie,Orne) - lieu habité

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DESPREZ, Michel Archange

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
BOULANGER, Jacques

Cote : V/1/461

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Portion de route à hauteur de "Beauregard", traversant "Le-Mesle-sur-Sarthe", allant jusqu'au bois de Saint-Léger-sur-Sarthe ("Saint-Léger")...

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
Portion de route entre le bois de Saint-Léger-sur-Sarthe ("Saint-Léger") et les environs du hameau de "Bouveuche", en longeant "Mérigné". Al...

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
PICHON, Pierre Joseph

Cote : V/1/303

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Saint-Léger-sur-Sarthe (Orne, France)

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