Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gignac (Lot)

Source :

GeoNames :
Gignac (Occitanie, Lot) - commune
Gignac (Occitanie,Lot) - lieu habité

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Cote : Q/1/*/146/46

Période : 1470 - 1480

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Minutes des reconnaissances des tenanciers du vicomte de Turenne, à Montvalent (département du Lot, arrondissement de Gourdon, commune de Ma...

Cote : Q/1/*/146/47

Période : 1495 - 1495

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
DELBOS, Antoine

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Reconnaissances des tenanciers du vicomte de Turenne réparties par châtellenies ou seigneuries.

Cote : Q/1/*/146/43-Q/1/*/146/49

Période : 1430 - 1570

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Reconnaissances des tenanciers du vicomte de Turenne, dans les seigneuries de Martel (département du Lot, arrondissement de Gourdon), Bétail...

Cote : Q/1/*/146/44

Période : 1469 - 1482

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Alard, Jean (1868-....)

Cote : 19800035/1307/51209

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Delbreil, Pierre (1882-....)

Cote : 19800035/836/95514

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Reconnaissances des tenanciers du vicomte de Turenne à Bétaille (département du Lot, arrondissement de Gourdon, canton de Vayrac), Astaillac...

Cote : Q/1/*/146/43

Période : 1430 - 1430

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Reconnaissances des tenanciers du vicomte de Turenne, dans la châtellenie de Bétaille.

Cote : Q/1/*/146/45

Période : 1567 - 1570

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Reconnaissances des héritages tenus du seigneur de la Meschaussée.

Cote : Q/1/*/146/48

Période : 1554 - 1555

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1

Gignac (Lot)

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