Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcevaux (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Orcevaux (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Orcevaux (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2695

Période : 1668 - 1679

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 13241

Période : 1813 - 1822

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 13243

Période : 1833 - 1842

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 13245

Période : 1853 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Neuilly-l'Évêque - Neuvelle-lès-Voisey - Noidant-Châtenoy - Noidant-le-Rocheux - Occey - Orbigny-au-Mont - Orbigny-au-Val - Orcevaux - Orman...

Cote : 37 M 47

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Canton de Longeau.

Cote : 153 M 13

Période : 1835 - 1836

Fonds : Administration générale et économie
Communautés d'Orbigny-au-Val, Orcevaux, Ormancey

Cote : C 160

Période : 1727 - 1788

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Section A2, dite de la Montagne et du Village, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/364-3

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A4, dite de la Montagne et du Village, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/364-5

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A6, dite de la Montagne et du Village, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/364-7

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées

Orcevaux (Haute-Marne, France)

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