Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clavoillon (Bessey-en-Chaume, Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Bessey-en-Chaume (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Droits d'usage : procès contre les habitants de Bessey-en-Chaume et Clavoillon.

Cote : 11 H 257

Période : 1530 - 1689

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Baux à cens et rente passés en général par le seigneur ou la dame de La Rochepot pour des héritages sis audit lieu contre redevances payable...

Cote : 52 F 211

Période : 1502 - 1781

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Ouverture d'une carrière.

Cote : 52 F 212

Période : 1756 - 1756

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Château

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Plans

Cote : 52 F 208

Période : 1650 - 1750

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
État, dommages et réparations

Cote : 52 F 209

Période : 1645 - 1721

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Armement, guet et garde

Cote : 52 F 210

Période : 1570 - 1653

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Bois de la Rochepot

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Garde des bois, mésus

Cote : 52 F 221

Période : 1665 - 1741

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Délimitations

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton

Clavoillon (Bessey-en-Chaume, Côte-d'Or, France)

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