Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orches (Baubigny, Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Baubigny (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Généralités

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Généalogies.

Cote : 52 F 105

Période : 1640 - 1660

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
François de Montmorency (fils d'Anne Pot) et Charlotte d'Humières

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Donation, succession.

Cote : 52 F 106

Période : 1550 - 1563

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Madeleine de Silly

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Madeleine de Silly : condamnation à mort.

Cote : 52 F 107

Période : 1631 - 1631

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Charles II d'Angennes

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Don royal.

Cote : 52 F 108

Période : 1635 - 1635

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Le Goux de la Berchère, acquéreurs de la Rochepot par décret sur le cardinal de Retz

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Jean-Baptiste Le Goux et Marguerite Brulart

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton

Orches (Baubigny, Côte-d'Or, France)

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