Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Pâquier (paroisse de Vignoles)

Affiner votre recherche :

824 contenus liés

Dénombrement, reconnaissances et reprises du fief de Cussy.

Cote : 52 F 375

Période : 1368 - 1537

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Cugney et Montmartin

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Bois de Saint-Romain et d'Auvenay.

Cote : 52 F 407

Période : 1708 - 1725

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Baronnie de Saint-Romain

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Question de la domanialité de la terre.

Cote : 52 F 380

Période : 1560 - 1709

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Droits seigneuriaux : rouage, tierces, dîmes, procès pour cens et rentes

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Dîme « de Pollanges » ou « de Poliange (s) » (du nom du lieudit « En Poliange (s) », à Saint-Romain) : mutations, reprises de fief, percepti...

Cote : 52 F 384

Période : 1419 - 1763

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Gestion

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Baux à cens et rente ou à taille par le seigneur (en général de biens fonds sis à Saint-Romain).

Cote : 52 F 391

Période : 1463 - 1641

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Description, évaluation et baux généraux

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton

Le Pâquier (paroisse de Vignoles)

824 contenus liés

Liens