Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guyenne, Duché

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Oriol.

Cote : 2 F 279

Période : 1469 - 1469

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Pinete.

Cote : 2 F 291

Période : 1470 - 1471

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Seguier.

Cote : 2 F 331, 2 F 331-1, 2 F 331-2, 2 F 331-3, 2 F 331-4, 2 F 331-5, 2 F 331-6, 2 F 331-7, 2 F 331-8, 2 F 331-7, 2 F 331-8, 2 F 331-9, 2 F 331-10, 2 F 331-11, 2 F 331-12

Période : 1404 - 1589

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de gages par le même.

Cote : 2 F 331-4

Période : 1460 - 1460

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de 2 livres donnée par Bertrand Seguie, seigneur de la Comme diocèse de Castres.

Cote : 2 F 331-8

Période : 1492 - 1492

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance donnée par Nicolas Seguier commis au paiement des 40 lances de la compagnie de M. du Biez.

Cote : 2 F 331-12

Période : 1589 - 1589

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance du loyer de la maison de la gabelle à Périgueux donnée par Bernard Seguier.

Cote : 2 F 331-1

Période : 1448 - 1448

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Provisions du même office données au même par les officiers du duc de Guyenne (8 juin 1460).

Cote : 2 F 331-5

Période : 1460 - 1460

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de gages donnée par Jean Seguier, conseiller au parlement de Toulouse.

Cote : 2 F 331-6

Période : 1477 - 1477

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Taxation de dépens par le même.

Cote : 2 F 331-7

Période : 1488 - 1488

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)

Guyenne, Duché

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