Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buzet-sur-Baïse (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Buzet-sur-Baïse (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Buzet-sur-Baïse (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Opérations de police effectuées par les autorités d'occupation.

Cote : 1825 W 572

Période : 1944 - 1944

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
Nomination d'un éclusier à Buzet-sur-Baïse : arrêté de l'administration centrale du département de Lot-et-Garonne.

Cote : 3 O 3

Période : 1797 - 1798

Fonds : Archives communales de Damazan
Instructions, procès-verbaux de visites, extrait de délibération de l'administration municipale du canton, arrêté de l'administration centra...

Cote : 1 R 1

Période : 1795 - 1812

Fonds : Archives communales de Damazan
États mensuels des importations et des exportations.

Cote : 2 R 123

Période : 1922 - 1933

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Composition de la commission départementale et des sous-sections de défense passive : arrêtés préfectoraux, correspondance. Dispositions com...

Cote : 917 W 1

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
1945 : pièces comptables. Commissions conférences relatives à l'organisation : notes, correspondance. Organisation et fonctionnement des ser...

Cote : 917 W 6

Période : 1940 - 1946

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Protection de la population civile en cas d'alerte ou d'opération militaire

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Moyens de communication, installations téléphoniques, réquisition de radios, contrôle de la presse : arrêtés préfectoraux, circulaires, corr...

Cote : 917 W 10

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Protection des populations contre les bombardements aériens, aménagements de caves, projets de construction et d'établissement de tranchées-...

Cote : 917 W 11

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Éclairage, relations avec les secteurs électriques, déclanchement et transmission d'ordre d'alerte et d'extinction : arrêtés préfectoraux, c...

Cote : 917 W 12

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950

Buzet-sur-Baïse (Lot-et-Garonne, France)

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