Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-du-Seudre (Charente-Maritime, France)

Source :

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Saint-Germain-du-Seudre (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Germain-du-Seudre (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Saint-Georges-d'Oléron à Saint-Hippolyte.

Cote : 2 X 111

Période : 1802 - 1927

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
16 octobre

Cote : 2 U 3/3525

Période : 1952 - 1952

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
5 août

Cote : 2 U 3/706

Période : 1826 - 1826

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
10 novembre

Cote : 2 U 3/797

Période : 1828 - 1828

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
François Lévêque

Cote : 3 E 30/189-211

Période : 1779 - 1833

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
18 février

Cote : 2 U 1/224

Période : 1809 - 1809

Fonds : 2 U 1Tribunal criminel(1799-1811)
Naissances Mariages Décès

Cote : 2 E 354/15

Période : 1923 - 1933

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1903-1913

Cote : 2 E 354/13

Période : 1903 - 1913

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1913-1923

Cote : 2 E 354/14

Période : 1913 - 1923

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Saint-Germain-du-Seudre

Cote : 3 O 335

Période : 1881 - 1928

Fonds : 3 O Voirie vicinale

Saint-Germain-du-Seudre (Charente-Maritime, France)

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