Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gacé (Orne, France)

Source :

GeoNames :
Gacé (Normandie, Orne) - commune
Gacé (Normandie, Orne) - lieu habité

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Cote : 9 J 259

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Fontenelle (1748-17989), Friardel (1748-1790), Fumichon (1748-1790), Gacé (1748-1790), Glatigny (1751-1788), Glos (1751-1790), Grandval (174...

Cote : 2C/2747

Période : 1722 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Gacé (1681-1731, procès-verbal de vérification du rôle de la taille, 8 mars 1774), Glatigny (1634-1749), Grandval (1779), La Halboudière (16...

Cote : 2C/2773

Période : 1634 - 1785

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
GIRARD, Jacques

Cote : V/1/277

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
DELAHAYE, Gilles

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
DUTOCQ, Nicolas

Cote : V/1/498

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
CALLY, Robert Philippe

Cote : V/1/379

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
GRILLON, Jacques

Cote : V/1/378

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DELAHAYE, Eustache

Cote : V/1/428

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
GIRARD DE BOISHUE, Louis Jacques

Cote : V/1/431

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Gacé (Orne, France)

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