Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bosmoreau-les-Mines (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Bosmoreau-les-Mines (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Bosmoreau-les-Mines (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

Affiner votre recherche :

59 contenus liés

Bosmoreau-les-Mines

Cote : 2O 27

Période : 1909 - 1939

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Banize à Bosroger

Cote : 2O 273

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
1630-1631

Cote : 6E 1836

Période : 1630 - 1631

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
1633-1634

Cote : 6E 1838

Période : 1633 - 1634

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
1643-1644

Cote : 6E 1842

Période : 1643 - 1644

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
1650

Cote : 6E 1846

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
1651

Cote : 6E 1847

Période : 1651 - 1651

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
1673

Cote : 6E 1866

Période : 1673 - 1673

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
1700-1709

Cote : 6E 1874

Période : 1700 - 1709

Fonds : Minutier des notaires de Bosmoreau-les-Mines
Matériels d'occasions, offres commerciales et commandes.

Cote : 132 J 1148

Période : 1956 - 1965

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun

Bosmoreau-les-Mines (Creuse, France)

59 contenus liés

Liens