Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Viviers-lès-Montagnes (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Viviers-lès-Montagnes (Occitanie, Tarn) - commune
Viviers-lès-Montagnes (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Cote : 26 FI 81 1162

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Viviers-lès-Montagnes. - 1989. - Photographie

Cote : 7707 W 805 - 806

Fonds : Fonds de la Délégation Régionale à l'Architecture et à l'Environnement (DRAE Midi-Pyrénées)
Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 323

Période : 1956 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections A 900 à A 2109

Cote : 2442 W 880

Période : 1938 - 1938

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices mécanographiques : comptes suppimés

Cote : 2508 W 641-642

Période : 1976 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Comptes sociétés à Z 1

Cote : 2508 W 641

Période : 1976 - 1977

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section ZC

Cote : 2451 W 4787

Période : 1985 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
« Plan d'application d'une partie du fief del Pouzadou [à Viviers-lès-Montagnes] sur des reconnaissances de 1631 ».

Cote : 325 EDT II 4-Notice 610

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
« Adaptation du fief de les Peluques et Casal Richard [à Viviers-lès-Montagnes] faite sur les reconnaissances de 1578 et 1581 ».

Cote : 325 EDT II 4-Notice 614

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
Trébas - Viviers-les-Montagnes.

Cote : 1 V 819

Période : 1804 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)

Viviers-lès-Montagnes (Tarn, France)

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