Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Merfy (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Merfy (Grand Est, Marne) - commune
Merfy (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Merfy (51362). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 90/4

Période : 1934 - 1934

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Merfy (51362). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 90/6

Période : 1934 - 1934

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Merfy (51362). Section C échelle 1/2500, plan remembré pour 2005, plan régulier (calque).

Cote : 1755 W 90/7

Période : 2005 - 2005

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Merfy

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Merfy. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison au sieur Carré (1816) ; achat d'une maison d'école au moyen d'un échange avec le sieur Guimbert ...

Cote : 2 O 2670

Période : 1816 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Merfy. Revenus communaux. - Dommages de guerres (1935).

Cote : 2 O 2674

Période : 1839 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Merfy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-341.

Cote : 1294 W 217

Période : 1913 - 1933

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Merfy. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 375/1

Période : 1829 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Merfy. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 375/2

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Merfy. Section A1

Cote : 3 P 1080/10

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

Merfy (Marne, France)

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