Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clément (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Clément (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Saint-Clément (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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Minutes notariales : 14 avril - décembre 1866

Cote : E/15212

Période : 1866 - 1866

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : juillet - décembre 1872

Cote : E/15219

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : juin - décembre 1877

Cote : E/15228

Période : 1877 - 1877

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : juillet - décembre 1878

Cote : E/15230

Période : 1878 - 1878

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : janvier - juin 1879

Cote : E/15231

Période : 1879 - 1879

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : juillet - décembre 1881

Cote : E/15236

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : 1670-1782

Cote : E/3101

Période : 1670 - 1782

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
Minutes notariales : 1682-1689

Cote : E/10692

Période : 1682 - 1689

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
CERON Pierre

Fonds : Minutier du canton de Seilhac
CHADEBEC Jean-Baptiste

Fonds : Minutier du canton de Seilhac

Saint-Clément (Corrèze, France)

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