Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Ferme, Abbaye de (Gironde, France)

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Pierre Rambaud. Baptisé le 30 décembre 1749. Procureur postulant des juridictions de Saint-Ferme et de Duras. Notaire à Saint-Ferme, à la pl...

Cote : 4 B 146/102

Période : 1752 - 1788

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1762-1796

Cote : 4 B 73

Période : 1762 - 1796

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1723-1733

Cote : 4 B 76

Période : 1723 - 1733

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Pierre Lapuiade. Baptisé le 15 mars 1709. Notaire à Sainte-Ferme, à la place d'Estienne Mosnier. Provisions 10 septembre 1735, Enregistremen...

Cote : 4 B 140/9

Période : 1734 - 1735

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Guillaume Nau-Belisle, avocat. Juge civil, criminel et de police des juridictions de Saint-Ferme, Le Puy et Dieulivol. Provisions 23 mai 174...

Cote : 4 B 143/6

Période : 1745 - 1750

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas

Saint-Ferme, Abbaye de (Gironde, France)

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