Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Acquigny (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Acquigny (Normandie, Eure) - commune
Acquigny (Normandie, Eure) - lieu habité

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Censiers des Alluets-le-Roi, avec quelques fragments de ceux de Montametz (1519-1553), et de Poux (1528-1547), écarts d'Orgeval.

Cote : FR/FR-AD078/46 H 7

Période : 1393 - 1740

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Baux et rentes. Rentes, 1706-1759. – Etats généraux des biens de l'abbaye, 1522-1778. – Baux généraux, 1573 et 1626. – Baux des quatre grand...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 8

Période : 1484 - 1787

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Ferme du Pou, sur Poissy. Vente par Simon de Poissy de quatorze arpents de terre, au Pou, pour 50 livres. Confirmation par Louis IX, 1244. –...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 9

Période : 1244 - 1786

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Titres du moulin des Bouillons, sur Orgeval, devant l'abbaye. Prisées et baux, 1419-1786. – Fiefs de la Thibauderie, de Gaillonnet et divers...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 12

Période : 1314 - 1786

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Recettes et dépenses.

Cote : FR/FR-AD078/46 H 15

Période : 1715 - 1741

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Inventaires partiels, XVIIe siècle. – Notes historiques sur les abbayes de Prémontré et d'Abbécourt. Armes de l'abbaye d'Abbécourt, 1699. – ...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 1

Période : 1248 - 1781

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Hécourt (Eure). Prieuré de l'Alleu. Vente par Jean de l'Alleu à l'abbaye pour 21 livres 10 sols de toute la terre qu'il possédait entre le c...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 3

Période : 1207 - 1749

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Orgeval. Chapelle Saint-Marc. Procédure avec Geoffroy de Jarante, seigneur d'Orgeval, au sujet de sa possession, XVIIe siècle. – Chapelle Sa...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 4

Période : 1476 - 1755

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Abbécourt. Donation d'une aulnaie par Jacques Pauret et sa femme, bourgeois des Alluets-le-Roi, 1258. – Cens dus à l'abbaye, XIVe siècle. – ...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 5

Période : 1207 - 1690

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Ferme de Saint-Gilles à Orgeval. – Baux de 1579 à 1727. – Ferme d'Hétouville à Morainvilliers. – Titres de propriété, baux. Chapelle. Acquis...

Cote : FR/FR-AD078/46 H 10

Période : 1470 - 1727

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Acquigny (Eure, France)

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