Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nogent-sur-Oise (Oise, France)

Source :

GeoNames : Nogent-sur-Oise (Hauts-de-France, Oise)

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Vente de parts de terre labourable à Creil et Nogent-les-Vierges par les consorts Brunelle à Laurent Sulpice Gambard, épicier.

Cote : MC/ET/XLVI/662

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Traversée de Nogent-sur-Oise ("Nogent-les-Vierges").

Cote : CP/F/14/8504

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Soissons : CP/F/14/8503-CP/F/14/8504
Bail des revenus des terres de Melchion Bourgarel, seigneur de Nogent-les-Vierges, Mortefontaine, Montataire, Villiers-Saint-Pol, à Jean d'A...

Cote : MC/ET/XIX/166

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Vente par Étienne Fauvel, laboureur, à Nogent-sur-Oise, à Poncet Le Preux, marchand, l'un des quatre grands libraires jurés de l'Université,...

Cote : MC/ET/XXXIII/19

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Bussian Maurice, Nogent-sur-Oise, numéro d'immatriculation YA 58132 Z.

Cote : 1215 W 1357

Période : 1945 - 1962

Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation (1945-1962)
Déposition sur Pierre Le Sellier, jadis vicaire de la cure de Nogent-sur-Oise (commune de l'Isle-Adam), et accusé d'hérésie et de magie, par...

Cote : MC/ET/VIII/13

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Arrestation de messire Pierre de SELLIER, vicaire de la cure de Nogent-sur-Oise, et autres, par Ferry COURTEVILLE, homme de guerre et servit...

Cote : MC/ET/VIII/13

Période : 1516 - 1516

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Bail à ferme des revenus du prieuré de Nogent-les-Vierges, diocèse de Beauvais, par Gabriel de Lastre.

Cote : MC/ET/XX/14

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MUSSART, 1537 - mars 1561 (étude XX)
Paris, 15 février 1637. Lettres patentes de Louis XIII permettant à Jean Chaillou, seigneur de Nogent-lès-Vierges [Nogent-sur-Oise], Morfont...

Cote : X/1a/8653

Période : 1637 - 1637

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Cazier, Hippolyte Adolphe (1853-1914)

Cote : LH//459/30

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Nogent-sur-Oise (Oise, France)

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