Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Serres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

453 contenus liés

Givoudan, Antoine François

Cote : 1 E 5303-5304

Période : 1735 - 1747

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1735-1737

Cote : 1 E 5303

Période : 1735 - 1747

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1737-1747

Cote : 1 E 5304

Période : 1735 - 1747

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Achard, Jean-Joseph

Cote : 1 E 5253-5264

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1745-1750

Cote : 1 E 5253

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1745-1791

Cote : 1 E 5264

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1751-1756

Cote : 1 E 5254

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1756-1760

Cote : 1 E 5255

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1760-1763

Cote : 1 E 5256

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1763-1765

Cote : 1 E 5257

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1765-1769

Cote : 1 E 5258

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1769-1774

Cote : 1 E 5259

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1774-1777

Cote : 1 E 5260

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1777-1784

Cote : 1 E 5261

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1784-1787

Cote : 1 E 5262

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1787-1791

Cote : 1 E 5263

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Brun, Jean-François

Cote : 1 E 5227-5237

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1753-1760

Cote : 1 E 5227

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1760-1763

Cote : 1 E 5228

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1763-1768

Cote : 1 E 5229

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1768-1774

Cote : 1 E 5230

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1774-1780

Cote : 1 E 5231

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1780-1784

Cote : 1 E 5232

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1790-1796

Cote : 1 E 5237

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1791

Cote : 1 E 5233

Période : 1753 - 1796

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Serres (Hautes-Alpes, France)

453 contenus liés

Liens