Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Patay (Loiret, France)

Source :

GeoNames :
Patay (Centre-Val de Loire, Loiret) - commune
Patay (Centre-Val de Loire, Loiret) - lieu habité

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Cote : MC/ET/XXXIII/177

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
ORDELLEAU, Michel d'

Cote : V/1/337

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
DORDELLEAU, Roch

Cote : V/1/304

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
GAJON, Charles

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
SERUIN OU SERVIN, François

Cote : V/1/230

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Procuration par Michel Alaire, étudiant, prieur du prieuré de Saint-André du Past (Patay?), diocèse de Chartres, à Pierre Alaire, son père, ...

Cote : MC/ET/XXXIII/203

Période : 1586 - 1586

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1585 - 25 septembre 1590 (étude XXXIII)
Michel Allaire, prieur de Pasty [Patay, Loiret], au diocèse de Chartres, étudiant au collège de Sorbonne, fils aîné et principal héritier de...

Cote : MC/ET/XXXIII/205

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1585 - 25 septembre 1590 (étude XXXIII)
Quittance de 104 écus 10 sols par Michel Allaire, prieur de Patay, diocèse de Chartres [ auj d'Orléans, Loiret], étudiant, comme procureur d...

Cote : MC/ET/XXXIII/196

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Quittance donnée par Michel Alaire, étudiant, prieur du prieuré de Patay, diocèse de Chartres[ auj d'Orléans, Loiret] comme procureur de son...

Cote : MC/ET/XXXIII/200

Période : 1584 - 1584

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Cheve, Jacques Alcide (1903-....)

Cote : 19800035/1191/37769

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Patay (Loiret, France)

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