Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-Saint-Esprit (Gard, France)

Source :

GeoNames : Pont-Saint-Esprit (Occitanie, Gard)

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Cote : 31 NUM 29752-29760

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Du 4 brumaire an IV au 22 floréal an VI

Cote : L 602

Période : 1795 - 1798

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Du 5 prairial an VI au 28 ventôse an VIII

Cote : L 603

Période : 1797 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort du commissaire du Directoire

Cote : L 604

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
État des sections : sections A à E ; procès-verbal de délimitation

Cote : 3 P 2069

Période : 1827 - 1828

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
Folios 1 à 600. Table alphabétique

Cote : 3 P 2072

Période : 1834 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
Folios 601 à 1220

Cote : 3 P 2073

Période : 1834 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
Folios 1221 à 1644

Cote : 3 P 2074

Période : 1834 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
Folios 1645 à 2084

Cote : 3 P 2075

Période : 1834 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)
Table alphabétique

Cote : 3 P 2080

Période : 1912 - 1956

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Notre-Dame-de-la-Rouvière à Rodilhan (1809-2003)

Pont-Saint-Esprit (Gard, France)

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