Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Amour (Jura, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Amour (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - commune
Saint-Amour (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - lieu habité

89 contenus liés

Jean-Bernard Riboud, avocat, maire de Bourg et premier syndic du Tiers-Etat

Cote : 2 J 5

Période : 1722 - 1768

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Recueil factice de pièces, pour la plupart imprimées, constitué par J. Bernard Riboud élu

Cote : 2 J 15

Période : 1591 - 1788

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Baux et procédures judiciaires

Cote : 106 J 17

Période : 1693 - 1785

Fonds : Répertoire numérique du fonds Bocquillod
Canton de Coligny, baux et procédures judiciaires

Cote : 106 J 17

Période : 1693 - 1785

Fonds : Répertoire numérique du fonds Bocquillod
Vaux et Arbuans

Cote : 106 J 22

Période : 1618 - 1748

Fonds : Répertoire numérique du fonds Bocquillod
Établissements religieux : Jura, Doubs, Landes, Hautes-Pyrénées.

Cote : S//3291

Période : 1688 - 1788

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
BOUVEYRON Henry, notaire à Saint-Amour

Cote : 3 E 862

Période : 1532 - 1544

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
Minutes

Cote : 3 E 862

Période : 1532 - 1544

Fonds : Versement de Maître Aimé-Antoine GALLON, notaire à Marboz (ancienne étude de Coligny)
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.

Cote : 3Pplan5243

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.

Cote : 3Pplan5244

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre

Saint-Amour (Jura, France)

89 contenus liés

Liens