Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vertus (Marne, France)

Source :

GeoNames : Vertus (Grand Est, Marne)

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Vertus. Police. Règlements généraux. Voirie, balayage, arrosage, divagation des animaux, manifestations sur la voie publique, grappillage, c...

Cote : 2 O 4709

Période : 1816 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Stationnement et circulation. Règlement. Droits de place et d'étalage.

Cote : 2 O 4710

Période : 1816 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Salle de réunions. - Etablissement et construction (1926).

Cote : 2 O 4713

Période : 1926 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Bureau de perception. - Construction (1930).

Cote : 2 O 4715

Période : 1928 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Ecole maternelle. Crèche. - Construction (1887) ; établissement d'une crèche (1900) ; amélioration (1927).

Cote : 2 O 4722

Période : 1880 - 1927

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Maison, rue Claude Deschamps. - Vente (1927).

Cote : 2 O 4724

Période : 1923 - 1927

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Puits. Fontaines. Pompe électrique. Réservoir.

Cote : 2 O 4734

Période : 1828 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Taxes sur les chiens.

Cote : 2 O 4738

Période : 1906 - 1926

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vertus. Bois indivis, entre les communes de Vertus, Voipreux, Bergères, Soulières et Etrechy.

Cote : 2 O 4741

Période : 1799 - 1883

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Hachette, notaire à Vertus : minutes

Cote : 4 E 9

Période : 1777 - 1784

Fonds : Archives notariales

Vertus (Marne, France)

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