Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Thonon-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Thonon-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Testament ouvert de : Françoise Marie BALLY.

Cote : 2B 3762 folio 23

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Les Monuments historiques de Haute-Savoie, A. ROUGET

Cote : 5Fi 5

Période : 1895 - 1895

Fonds : 5Fi - Albums iconographiques.
Thonon-les-Bains

Cote : 2354 W 74-88

Période : 1997 - 2012

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Chemin de Morcy, Chemin des Oiseaux (Bocquet Sylvie)

Cote : 2354 W 79

Période : 2012 - 2012

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Genevray, bois de Thue, aire d'accueil, voie communale n°22 (Ramponi Cécile)

Cote : 2354 W 83

Période : 2009 - 2009

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Marclaz (Frascone Daniel)

Cote : 2354 W 84

Période : 2012 - 2012

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Route de Tully (Mazuy Dominique)

Cote : 2354 W 85

Période : 2011 - 2011

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Tully, chemin de Drébines (Landry Christophe)

Cote : 2354 W 87

Période : 2011 - 2011

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Tully, route de Tully (Landry Christophe)

Cote : 2354 W 88

Période : 2012 - 2012

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Tour et chapelle Saint-Bon (Bouvier Alegria)

Cote : 2354 W 112

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France)

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