Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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20 J - Fonds Muriset

Cote : 20 J

Période : 1701 - 1899

Fonds : État des fonds des archives privées
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Un jeune homme de Feigères, connu comme voleur et violent, est accusé de multiples vols et larci...

Cote : 2B 13066

Période : 1778 - 1779

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Saint-Julien-en-Genevois : traversée au PK 156.448 par la modification aérienne MT bouclage Saint-Julien (1970). Saint-Julien-en-Genevois : ...

Cote : 2708 W 109

Période : 1970 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
RN 206. - Partie comprise entre les PK 0 et 16, aménagement : actes de vente.

Cote : 2606 W 852

Période : 1977 - 1979

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
RN 206. - Plateforme entre les PK 12 783 et 15 107, calibrage : actes de cession après DUP.

Cote : 2606 W 885

Période : 1974 - 1976

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Thairy, Thyez, Thollon, Thônes.

Cote : 1 T 465

Période : 1860 - 1938

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Alimentation en eau potable du chef-lieu, des hameaux de Ravoire, Malchamp, Agnellu, Grossaz, chez Jolliet : enquête dans les communes de Fe...

Cote : 2 O 2564

Période : 1928 - 1936

Fonds : 2 O 2561-2564 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Feigères (1860-1940)
Saint-Jean-de-Sixt - Saint-Laurent.

Cote : 3 M 235

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Saint-Jorioz à Saint-Pierre-en-Faucigny.

Cote : 2337 W 18

Période : 1989 - 2000

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

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