Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bar-sur-Seine (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Bar-sur-Seine (Grand Est, Aube) - commune
Bar-sur-Seine (Grand Est, Aube) - lieu habité

474 contenus liés

Délibérations ; fondations ; affaires diverses.

Cote : 2 G 12

Période : 1564 - 1567

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
C 4106

Cote : C 4106

Période : 1777 - 1777

Fonds : Répertoire PA
C 4127

Cote : C 4127

Période : 1753 - 1753

Fonds : Répertoire PA
C 4136

Cote : C 4136

Période : 1767 - 1767

Fonds : Répertoire PA
C 4149

Cote : C 4149

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
Bar-sur-Seine (Aube)

Cote : CP/F/1a/2002/169

Période : 1822 - 1822

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Contrat de mariage entre Jean Poisson, maître boulanger, rue du Cherche-Midi, et Catherine Moreau, fille de feu Pierre Moreau, laboureur à B...

Cote : MC/ET/I/306

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Saint-Germain-en-Laye, mars 1637. Déclaration en forme d'édit de Louis XIII portant interprétation, en faveur d'Anne-Marie-Louise d'Orléans,...

Cote : X/1a/8654

Période : 1637 - 1643

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, janvier 1627. Lettres patentes de Louis XIII confirmant les privilèges accordés par les comtes de Champagne et ducs de Bourgogne, aux...

Cote : X/1a/8650

Période : 1627 - 1627

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Provision par Samuel de Ronsard, docteur de Sorbonne, demeurant à l'hôtel de La Rochefoucauld, rue de Seine, paroisse Saint Sulpice, grand v...

Cote : MC/ET/XCII/292

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LANGE, 4 janvier 1667 - 11 janvier 1717 (étude XCII)

Bar-sur-Seine (Aube, France)

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