Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brignoles (Var, France)

Source :

GeoNames : Brignoles (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Var)

2 063 contenus liés

NEVEU Louis, mécanicien, INGANNI Ernest, journalier, vols de sommes d'argent, de titres de rente, de bijoux, d'objets de culte de l'église d...

Cote : 2 U 639

Période : 1895 - 1898

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Auguste, Ernest Théophile (1882-....)

Cote : 11661

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Arnaud, Eugène Baudile (1834-1905)

Cote : 8106

Période : 1902

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Albalat, Pierre Marie Antoine (1856-....)

Cote : 2139

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Anglès, Henri Joseph Charles (1870-....)

Cote : 6151

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
LIEUTAUD Jean-Pierre, maire, faux en écriture authentique et publique, Grasse (Alpes-Maritimes) (01er août 1823-18 août 1824) ; COUGOURDAN J...

Cote : 2 U 241

Période : 1823 - 1824

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Elections législatives, organisation, tenue des listes, candidats. - <lb/>- 1824 : lettre du sous-préfet pour orienter ...

Cote : 1 K 45

Période : 1824 - 1849

Fonds : 1K - Elections
Deux anciens membres du cercle coopératif de la Sacca de Barjols racontent leurs souvenirs

Cote : MMSH-PH-6950

Période : 1984 - 1988

Fonds : Fonds Pierre-Jean Chabert
1822

Cote : Dossier 1

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
GROUPEMENT DES MOYENS AERIENS

Cote : 19980224/1

Période : 1963 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Service affaires financières, équipement de la protection civile (1959-1962) ; Services opérat...

Brignoles (Var, France)

2 063 contenus liés

Liens

2 063 contenus liés