Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mansencôme (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Mansencôme (Occitanie, Gers) - commune
Mansencôme (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Biens non bâtis.- Terrains, ventes (1837-1910) ; acquisitions (1852-1872).

Cote : 2 O 230/6

Période : 1837 - 1910

Fonds : Administration communale
Lapeyrère, Clément.

Cote : 3 E 2834 - 2836, 2840, 2843 - 2845, 2847, 2849 - 2853, 2860 - 2863, 2866 - 2867, 2869, 2871

Période : 1752 - 1787

Fonds : Archives notariales du Gers
1755-1756.

Cote : 3 E 2871

Période : 1755 - 1756

Fonds : Archives notariales du Gers
1779-1782.

Cote : 3 E 2851

Période : 1779 - 1782

Fonds : Archives notariales du Gers
1724-1744.

Cote : 3 E 2877

Période : 1724 - 1744

Fonds : Archives notariales du Gers
1728.

Cote : 3 E 2899

Période : 1728 - 1728

Fonds : Archives notariales du Gers
1744-1746.

Cote : 3 E 2887

Période : 1744 - 1746

Fonds : Archives notariales du Gers
1813.

Cote : 3 E 2908

Période : 1813 - 1813

Fonds : Archives notariales du Gers
1759-1760.

Cote : 3 E 2867

Période : 1759 - 1760

Fonds : Archives notariales du Gers
1767-1768.

Cote : 3 E 2845

Période : 1767 - 1768

Fonds : Archives notariales du Gers

Mansencôme (Gers, France)

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