Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germé (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Germé (Occitanie, Gers) - commune
Saint-Germé (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Biens non bâtis.- Terrains, ventes (1884-1907). Fossés (1904).

Cote : 2 O 378/5

Période : 1884 - 1907

Fonds : Administration communale
an X - 1861

Cote : 3 E 54 / 165

Période : 1801 - 1861

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
2 janvier 1835 - 31 décembre 1843

Cote : 3 E 54 / 176

Période : 1835 - 1843

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 378/2

Période : 1884 - 1936

Fonds : Administration communale
Travaux publics.- Électrification.

Cote : 2 O 378/6

Période : 1920 - 1920

Fonds : Administration communale
Minutes de Maître Cadroy, notaire à Saint-Germé (Gers)

Cote : 3 E 54 / 165 - 178

Période : 1801 - 1857

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
2 vendémiaire an XI - 3e jour complémentaire an XIII

Cote : 3 E 54 / 167

Période : 1802 - 1805

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1er janvier 1807 - 30 décembre 1809

Cote : 3 E 54 / 169

Période : 1807 - 1809

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1813 - 1816

Cote : 3 E 54 / 171

Période : 1813 - 1816

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
2 janvier 1842 - 31 décembre 1843

Cote : 3 E 54 / 177

Période : 1842 - 1843

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour

Saint-Germé (Gers, France)

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