Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sever-Calvados (Normandie, Calvados)

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Divers (voir présentation du contenu)

Cote : S/268

Période : 1844 - 1858

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Saint-Sever

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Enregistrement du bulletin des lois (an III-an IV) ; actes divers : conseils de famille (1791-an VI).

Cote : 3L/1684

Période : 1791 - 1795

Fonds : 3L - Justices de paix
Actes du bureau de paix et de conciliation

Cote : 3L/1685

Période : 1794 - 1799

Fonds : 3L - Justices de paix
Jugements civils

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
18 décembre 1790-décembre 1791

Cote : 3L/1686

Période : 1790 - 1791

Fonds : 3L - Justices de paix
Janvier-novembre 1792

Cote : 3L/1687

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3L - Justices de paix
30 novembre 1792-an II

Cote : 3L/1688

Période : 1792 - 1794

Fonds : 3L - Justices de paix
Vendémiaire-15 germinal an III

Cote : 3L/1689

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3L - Justices de paix
Germinal-fructidor an III

Cote : 3L/1690

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3L - Justices de paix

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

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