Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guernesey (Dépendance de la Couronne britannique)

Source :

GeoNames : Bailliage de Guernesey

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Lettre par laquelle le comte de Maurepas accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce du 17 février 1748 et de la copie de celle ...

Cote : 41 ETP 189/5738

Période : 1748 - 1748

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Correspondance en provenance de : Fécamp (Seine-Inf.) : Van Oosterom., 1768. Ferrol (Espagne) : Pochon, 1769. Gensac (Gironde) : Lanore, 176...

Cote : 7 B 1707

Période : 1766 - 1770

Fonds : Négociants
Arrêt du conseil d'état du roi concernant les bâtiments anglais détenus dans les ports du royaume en vertu des ordres de sa majesté et les n...

Cote : 41 ETP 195/6157

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Demande d'envoi de frégates pour protéger les navires et barques à leur sortie des ports contre les corsaires de Guernesey...

Cote : 41 ETP 254/7944

Période : 1748 - 1748

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Organisation de convois pour les navires à destination des îles françaises de l'Amérique ; protection de la navigation côt...

Cote : 41 ETP 254/7906

Période : 1745 - 1745

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascaud aîné du 24 février 1748 : imposition pour la levée des offices des inspecteurs et contrôleurs des arts et métiers, arme...

Cote : 41 ETP 80/1583

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Correspondance en provenance de : Genève (Suisse) : Labat, 1750-1752. Grenade (Haute-Garonne) : Druilhet, 1751. Guernesey (Angleterre) : Dob...

Cote : 7 B 2066

Période : 1750 - 1754

Fonds : Négociants
Mémoire des fermiers généraux et décision (du conseil d'état) relatifs à une demande d'un négociant anglais établi à Roscoff, tendant à obte...

Cote : 41 ETP 139/3579

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Guernesey et île Molène

Fonds : Inventaire des archives scientifiques de l'abbé Henri Breuil
Passeport de Henriette Wright

Cote : 4 M 680/302

Fonds : Passeports pour l'étranger

Guernesey (Dépendance de la Couronne britannique)

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