Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne, France ; canton ; 1790-2015)

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Chapelle-la-Reine (la) (canton de)

Période : 1836 - 1975

Fonds : Recensements de population
Fontainebleau (arrondissement de)

Période : 1851 - 1891

Fonds : Recensements de population
Tableau récapitulatif canton.

Cote : 10M101

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population
Dénombrement de population du département par arrondissement, canton et commune.

Cote : 10M742

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population
Dénombrement de la population étrangère du département et pour chaque commune des arrondissements de Melun et Fontainebleau, p...

Cote : 10M745

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population
Dénombrement de population pour chaque commune et canton des arrondissements de Fontainebleau et Melun.

Cote : 10M746

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population
Dénombrement de population pour chaque commune et canton des arrondissements de Fontainebleau et Melun.

Cote : 10M747

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population
1954.

Cote : 10M622

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
1836.

Cote : 10M16

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M45

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population

La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne, France ; canton ; 1790-2015)

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