Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sauveur-Levasville (Saint-Sauveur-Marville, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune)

Source :

GeoNames : Saint-Sauveur-Marville (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Cantons d'Eure-et-Loir

Cote : 92 J 157

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Saint-Sauveur-Levasville

Cote : 100 J 450

Période : 1933 - 1933

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Instituteurs, professeurs ou membres de l'administration scolaire dans l'exercice de leurs fonctions. Sympathie communiste, actes répréhensi...

Cote : 20 W 348

Période : 1940 - 1952

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Saint-Denis-d'Authou à Saint-Victor-de-Buthon

Cote : 20 W 180

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Saint-Denis d'Authou à Saussay

Cote : 20 W 189

Période : 1945 - 1950

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Saint-Prest à Souancé-au-Perche

Cote : 20 W 91

Période : 1927 - 1947

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Fonds de modernisation et d'équipement aux industries, demandes de subventions

Cote : 20 W 235

Période : 1952 - 1955

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Cahier V : Saint-Prest - Ymonville

Cote : 92 J 134

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
R - Y

Cote : 92 J 141

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Documents de travail

Cote : 92 J 99

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Saint-Sauveur-Levasville (Saint-Sauveur-Marville, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune)

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