Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue Rouget de L'Isle

Source :

GeoNames : Rue Rouget de l'Isle, Nice

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5 janvier-1er septembre.

Cote : 3 T 18

Période : 1950 - 1950

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande des établissements Ciffréo & Bona pour construire un hangar entrepôt, 17 rue Rouget-de-Lisle.

Cote : 2 T 983-173

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande des établissements Ciffréo & Bona pour cordes-molles, rue Rouget-de-Lisle.

Cote : 2 T 985-22

Période : 1944 - 1944

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Marius Deporta pour modifications intérieures, 1 rue Rouget-de-L'Isle.

Cote : 2 T 927-38

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande des établissements Ciffréo & Bona pour construire un entrepôt, rue Rouget-de-Lisle.

Cote : 2 T 941-64

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande des établissements Ciffréo & Bona pour surélever deux hangars, 17 rue Rouget-de-Lisle.

Cote : 2 T 961-123

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande des établissements Ciffréo & Bona pour corde-molle, 17 rue Rouget-de-Lisle.

Cote : 2 T 947-159

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Aubert, architecte, agissant au nom de Gastaud, pour construire une maison sur le terrain qu'il possède, rue Rouget de l...

Cote : 2 T 192-115

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Leroy pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue Rouget de l'Isle, sur la canalisation collective de la rue ...

Cote : 2 T 199-646

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'Antoine Boissi, pour le compte de la veuve Desfossés, afin d'établir un branchement d'égout pour sa propriété, sise rue Rouget-de-...

Cote : 2 T 187-207

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue Rouget de L'Isle

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