Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caudecoste (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Caudecoste (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Caudecoste (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Avis relatif à la demande formulée par la commune de Layrac d'être chef-lieu de canton : extrait de délibération du conseil municipal (1831)...

Cote : 3 D 2

Période : 1831 - 1839

Fonds : Fals
D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
1 D - Conseil municipal

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
Délibérations

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
20 janvier-4 février 1791 .

Cote : 1 D 1

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
10 février-10 avril 1791 .

Cote : 1 D 2

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
15 janvier-3 juin 1792 .

Cote : 1 D 3

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
8 juin-16 septembre 1792 .

Cote : 1 D 4

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
16 septembre-4 décembre 1792 .

Cote : 1 D 5

Période : 1782 - 1948

Fonds : Caudecoste
Cote vacante.

Cote : 1 D 6

Période : 1792 - 1792

Fonds : Caudecoste

Caudecoste (Lot-et-Garonne, France)

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