Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-du-Puy (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-du-Puy (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Martin-du-Puy (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Opérations de police effectuées par les autorités d'occupation.

Cote : 1825 W 572

Période : 1944 - 1944

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
Correspondance active et passive (Grande Aumônerie de France, 1817-1825 ; commission des souscripteurs pour l'acquisition du château de Cham...

Cote : 2 V 153

Période : 1815 - 1831

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Saint-M-Saint-Q

Cote : 8 V 44

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Saint-Brice (an XII-1857) ; SaintFélix-de-Foncaude (1824-1853) ; SaintHilaire-du-Bois (1803-1856) ; Saint-Léger-de-Vignague (1811-1842) ; Sa...

Cote : 2 V 346

Période : 1803 - 1857

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Saint-Louis-de-Montferrand, 1932-1933 ; Saint-Macaire, 1931-1937 ; Saint-Magne-de-Belin, 1931-1938 ; Saint-Magne-de-Castillon, 1929-1939 ; S...

Cote : 7 M 386

Période : 1800 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
1773-1792

Cote : E DEPOT 4795

Période : 1773 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Décès.

Cote : E DEPOT 4798

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives communales déposées
Décès.

Cote : E DEPOT 4801

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives communales déposées
Naissances.

Cote : E DEPOT 4802

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales déposées
Contributions, administrations financières

Cote : E DEPOT 4805

Période : 1790 - 1790

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Martin-du-Puy (Gironde, France)

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