Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Goutz (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Goutz (Occitanie, Gers) - commune
Goutz (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Comptes de gestion.

Cote : 2 O 150/3

Période : 1909 - 1937

Fonds : Administration communale
Biens non bâtis.- Terrains, baux (1872-1939) ; acquisitions (1884) ; adjudications (1825-1854) ; aliénations (1819-1841) ; amodiation (1871)...

Cote : 2 O 150/8

Période : 1819 - 1939

Fonds : Administration communale
Bureau de bienfaisance. Budgets et chapitres additionnels.

Cote : 2 O 150/11

Période : 1913 - 1937

Fonds : Administration communale
Passeport de François Lagrange

Cote : 4 M 681/82

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Jacques Roujan

Cote : 4 M 678/293

Fonds : Passeports pour l'étranger
1653-1660.

Cote : 3 E 9027

Période : 1653 - 1660

Fonds : Archives notariales du Gers
1670-1672.

Cote : 3 E 5786

Période : 1670 - 1672

Fonds : Archives notariales du Gers
1689-1692.

Cote : 3 E 5792

Période : 1689 - 1692

Fonds : Archives notariales du Gers
1693-1694.

Cote : 3 E 5793

Période : 1693 - 1694

Fonds : Archives notariales du Gers
1695-1699.

Cote : 3 E 5794

Période : 1695 - 1699

Fonds : Archives notariales du Gers

Goutz (Gers, France)

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