Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuville-sur-Saône (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Neuville-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Neuville-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

1 573 contenus liés

Commerce Clugnet à Neuville-sur-Saône.

Cote : 324J335

Période : 1932 - 1932

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Auvergne-Rhône-Alpes ; Rhône ; Neuville-sur-Saône ; Château d'Ombreval

Cote : D/1996/25/791-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Rhône ; Neuville-sur-Saône ; Balcon forgé XVIII ème s (adresse : Ampère (place) 8)

Cote : D/1996/25/791-11

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Neuville-sur-Saône (Rhône) - Château d'Ombreval.

Cote : C/1996/6/5-426

Période : 1971 - 1971

Fonds : Avis sur des restaurations d'objets et immeubles d'Auvergne-Rhône-Alpes, des Hauts-de-France, du Centre-Val de Loire et de Corse par l'Inspe...
1933-1942.

Cote : 4E18920

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1943-1952.

Cote : 4E18921

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
N°4

Cote : 2E28/5

Période : 1788 - 1790

Fonds : 2E - Franc Lyonnais
N°11

Cote : 2E28/12

Période : 1788 - 1790

Fonds : 2E - Franc Lyonnais
N°13

Cote : 2E28/14

Période : 1788 - 1790

Fonds : 2E - Franc Lyonnais
N°15

Cote : 2E28/16

Période : 1788 - 1790

Fonds : 2E - Franc Lyonnais

Neuville-sur-Saône (Rhône, France)

1 573 contenus liés

Liens

1 573 contenus liés