Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuville-sur-Saône (Rhône, France)

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Neuville-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Neuville-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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318W - Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (MRU) - Dommages de guerre

Cote : 318W 1-318W152

Période : 1940 - 1965
1160W - Préfecture du Rhône - Etablissements publics et cours d'eau, expropriations

Cote : 1160W 40-1160W51
1163W - Préfecture du Rhône - Communauté urbaine de Lyon (COURLY)

Cote : 1163W 10-1163W22
EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

Cote : EDEPOT143 / 1-EDEPOT143/506

Période : 1534 - 1991
18L - Municipalité cantonale de Neuville-sur-Saône

Cote : 18L 1-18L52

Période : 1796 - 1800
77W - Service vicinal - Chemins vicinaux

Cote : 77W 1-77W649

Période : 1840 - 1939

Neuville-sur-Saône (Rhône, France)

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