Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Touslas (Beauvallon, Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Touslas (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité
Saint-Jean-de-Touslas (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune

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Saint-Jean-de-Touslas.

Cote : 02170

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Tableau d'assemblage.

Cote : 02171

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section A dite Décossieux, feuille unique (parcelles 1-204).

Cote : 02172

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

Cote : 02173

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

Cote : 02174

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section D dite du Mincieux, feuille unique (parcelles 1-325).

Cote : 02175

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Voie publique, autorisation de pâturage

Cote : 7M398

Période : 1800 - 1874

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Mariage

Cote : 4 E 13642

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
Naissance

Cote : 4 E 13643

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

Saint-Jean-de-Touslas (Beauvallon, Rhône, France)

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