Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kouang Tcheou Wan, Territoire (Chine)

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Afrique

Cote : 6 DPPC 2384 à 2494, 2634 à 2706

Période : 1674 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1900/1902

Cote : 6 DPPC 2703

Période : 1900 - 1910

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1908/1910

Cote : 6 DPPC 2705

Période : 1900 - 1910

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
Justice de paix à compétence étendue de Loango

Cote : 6 DPPC 2702, 2705

Période : 1910 - 1910

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1892/1898

Cote : 6 DPPC 2702

Période : 1910 - 1910

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1910

Cote : 6 DPPC 2705

Période : 1910 - 1910

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1905/1907

Cote : 6 DPPC 2673

Période : 1902 - 1909

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1908/1909

Cote : 6 DPPC 2674

Période : 1902 - 1909

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
Dahomey

Cote : 6 DPPC 2681

Période : 1909 - 1909

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1888

Cote : 6 DPPC 2683

Période : 1887 - 1897

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes

Kouang Tcheou Wan, Territoire (Chine)

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