Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT

Source :

GeoNames : Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

Cote : 3610W46

Période : 1976 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

Cote : 3610W25

Période : 1975 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°18593, 18612, 18637, 18638, 18643, 18767, 18774 et 18805.

Cote : 3610W48

Période : 1976 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

Cote : 2617W5

Période : 1965 - 1967

Fonds : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°52687, 52851, 52889, 53108, 53136, 53175 et 53206.

Cote : 2617W9

Période : 1965 - 1965

Fonds : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC381890828, PC387890184, PC387890827, PC388890086 et PC389890471.

Cote : 4564W5

Période : 1989 - 1989

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC383900475, PC383900488, PC383900491, PC383900498, PC384900236, PC384900316 et PC384900329.

Cote : 4565W49

Période : 1990 - 1990

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC382850006, PC382850121, PC382850187, PC383850066, PC388850104, PC388850105, PC388850342, PC389850218 et PC389850274.

Cote : 4565W76

Période : 1985 - 1985

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Marchés 81096 à 81164.

Cote : 3679W21

Période : 1981 - 1981

Fonds : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Voirie départementale
Marchés 82141 à 82150.

Cote : 3679W26

Période : 1982 - 1982

Fonds : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Voirie départementale

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