Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romilly-sur-Aigre (Cloyes-les-Trois-Rivières, Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Romilly-sur-Aigre (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité
Romilly-sur-Aigre (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune

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Moulin de la Vetille

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Biens et sociétés en France.

Cote : CP/AP/528(I)/22

Période : 1946 - 1971

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
Romilly-sur-Aigre

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de Bouche d'Aigre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de Romilly

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Bertin, Eugène Adolphe (1873-....)

Cote : 19800035/1305/50728

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
HAUDEBERT, Michel

Cote : V/1/325

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
COURTIN, Claude François

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Dépôt de procuration d'Armand Jean Louis Henri, chevalier de Tarragnon, propriétaire, demeurant en son chateau de Romilly, commune de Romill...

Cote : MC/ET/VII/750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Romilly-sur-Aigre (Cloyes-les-Trois-Rivières, Eure-et-Loir, France)

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