Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ameuvelle (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Ameuvelle (Grand Est, Vosges) - commune
Ameuvelle (Grand Est, Vosges) - lieu habité

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Ameuvelle

Cote : 6 M 550

Période : 1856 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Section A

Cote : 3 P 4947/2

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre et remembrement
Ahéville, Aingeville, Ainvelle, Allarmont, Ambacourt, Ameuvelle, Aouze, Arches, Archettes, Aroffe, Attignéville, Attigny, Aulnois, Autigny-l...

Cote : 8 V 2

Période : 1905 - 1907

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Ableuvenettes (Les), Adompt (com. Gelvécourt-et-Adompt), Ahéville, Ainvelle, Allarmont, Ameuvelle, Anould, Aroffe, Aulnois, Autigny-la-Tour,...

Cote : 8 V 29

Période : 1905 - 1929

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Ameuvelle, mariages (1765-1894).

Cote : 38 J 7

Période : 1765 - 1894

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Damas-aux-Bois (1905), Damas-et-Bettegney (1884-1905), Damblain (1822-1905), Darney (1810-1905), Darney-aux-Chênes (1905), Darnieulles (1905...

Cote : 4 V 7

Période : 1803 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Ahéville [Cf. aussi Blaye [5 V 186].] (1895-1896), Aingeville (an X-1895), Ainvelle (an X-1899), Allarmont (an XII-1885), Ambacourt (1810-19...

Cote : 5 V 184

Période : 1801 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Ahéville (1930), Aingeville (1931), Ainvelle (1930-1940), Ambacourt (1924-1930), Ameuvelle (1932-1935), Anould (1930-1937), Aouze (1932-1933...

Cote : 8 V 46

Période : 1924 - 1940

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Sessions de mars 1820.

Cote : 2 U 206

Période : 1819 - 1820

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Ableuvenettes (Les) (1905), Ahéville (1846-1905), Aingeville (1831-1905), Ainvelle (1817-1905), Allarmont (1830-1905), Ambacourt (1905), Ame...

Cote : 4 V 4

Période : 1803 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges

Ameuvelle (Vosges, France)

13 contenus liés

Liens