Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balléville (Vosges, France)

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GeoNames :
Balléville (Grand Est, Vosges) - commune
Balléville (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1685-1692

Cote : Edpt31/GG_1-4679

Période : 1685 - 1692

Fonds : État civil (A à C)
1698-1703

Cote : Edpt31/GG_1-4680

Période : 1698 - 1703

Fonds : État civil (A à C)
1710-1715

Cote : Edpt31/GG_1-4682

Période : 1710 - 1715

Fonds : État civil (A à C)
1753-1756

Cote : Edpt31/GG_1-4697

Période : 1753 - 1756

Fonds : État civil (A à C)
1756-1757

Cote : Edpt31/GG_1-4698

Période : 1756 - 1757

Fonds : État civil (A à C)
1765-1766

Cote : Edpt31/GG_2-4702

Période : 1765 - 1766

Fonds : État civil (A à C)
1773-1774

Cote : Edpt31/GG_3-4706

Période : 1773 - 1774

Fonds : État civil (A à C)
1781-1783

Cote : Edpt31/GG_3-4712

Période : 1781 - 1783

Fonds : État civil (A à C)
an IX

Cote : 4E31/1-4730

Période : 1800 - 1801

Fonds : État civil (A à C)
an X

Cote : 4E31/2-4731

Période : 1801 - 1802

Fonds : État civil (A à C)

Balléville (Vosges, France)

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